CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Acceptation des Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent contractuellement les relations commerciales entre Little Pop et le client du site www.littlepop.fr.
Le client déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande de produits. En choisissant d'acheter des produits sur www.littlepop.fr, le client accepte expressément les termes énoncés ci-après.
Les CGV sont exclusivement applicables aux produits livrés et vendus aux consommateurs établis en France et/ou dans un pays membre de l'Union Européenne. Le site s'adresse exclusivement aux particuliers et n'est pas destiné aux professionnels. Il ne permet pas l'achat de produits en vue de leur revente.
En cas de contradiction entre les présentes conditions générales de vente et tout autre document figurant sur le site, y compris charte de qualité ou document équivalent, les présentes conditions générales prévalent.

2. Inscription sur le site

Pour pouvoir passer une commande, le client doit en premier lieu s'inscrire sur le site en indiquant les informations demandées dans le formulaire. Toute inscription incomplète ne pourra pas être validée. L'inscription entraîne la création d'un compte personnel. L'utilisation de ce compte personnel est faite sous la responsabilité du client. En validant la création de son compte, il certifie que les informations sont exactes.
L'inscription en ligne est gratuite. Le client est tenu de mettre à jour ses informations personnelles si nécessaire. En s'inscrivant sur le site, le client déclare et garantit à Little Pop SAS qu'il est majeur et a la capacité juridique pour contracter.
En créant son compte utilisateur, le client dispose d'un identifiant et d'un mot de passe qui lui donnent accès à son espace personnel. Ils sont confidentiels et leur utilisation se fait sous l'entière responsabilité du client. Little Pop peut supprimer le compte du client à tout moment, pour toute raison, à sa seule discrétion.

3. Malles

Le service Little Pop est basé sur la création de malles de tenues pour enfant. Ces malles sont composées sur la base des informations renseignées par le client dans les formulaires prévus à cet effet sur le site www.littlepop.fr.
Le client devra s’assurer de l’exactitude des informations fournies dans les formulaires de création des malles. Little Pop ne pourra être tenue responsable des conséquences d’erreur de saisie.

Le client reçoit une sélection de d'articles. Il disposera de 3 jours (à partir de la date à laquelle la malle est livrée) pour essayer les tenues et informer Little Pop, via les moyens mis à sa disposition, des articles qu'il souhaite retourner le cas échéant.
Les articles devront alors être retournés sous un délai de 2 semaines.
A échéance des 3 jours d'essayage, le montant total de la malle est dû si le client ne s'est pas manifesté.

4. Prix

Les prix affichés sur le site www.littlepop.fr sont exprimés en Euros, toutes taxes comprises, et ceci hors participation aux frais d'expédition. Les transactions sont libellées en Euros.
Le prix indiqué dans le récapitulatif de votre commande est le prix définitif. Chaque malle comprend des frais de personnalisation (stylisme) de 10€, remboursés dès 50€ d'achat sur la malle. Le prix de la malle comprend le prix du total de la commande avec le détail de chaque produit, les frais de port le cas échéant et les frais de stylisme.
Little Pop se réserve le droit de modifier à tout moment l’offre publiée sur le site www.littlepop.fr en termes de produits et de prix, en fonction notamment des contraintes liées aux fournisseurs. Mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de leur disponibilité.
En cas d'erreur manifeste sur le prix, liée à un erreur de saisie, Little Pop se réserve le droit d'annuler la vente. Un arrangement sera alors proposé au client.
Nos ventes sont conclues avec réserve de propriété. Les produits demeurent propriété de Little Pop jusqu'au complet encaissement du prix.

5. Commande

Le client peut commander par Internet à l’adresse www.littlepop.fr. Little Pop SAS permet les commandes aux utilisateurs résidant en France Métropolitaine, Belgique et Luxembourg.
Le client n'a pas connaissance des produits ni de leur nombre exact avant de recevoir le bon de malle par email lors de l'expédition de la malle. Le client est informé et accepte que le contenu de la malle soit établi par Little Pop en fonction des informations qu'il a communiquées.
La malle envoyée au client comprend :

  • La sélection des produits étiquetés
  • Un bordereau récapitulatif des produits ainsi que leur prix et les taxes applicables (Bon de retour)
  • Les instructions et les éléments permettant au client de retourner les produits qu'il ne souhaite pas garder

À la réception de la malle, le client doit vérifier que l'ensemble des produits figurant sur le Bon de malle sont bien présents à la livraison et non-endommagés. Le cas échéant, il doit en informer Little Pop dans les 7 jours non ouvrés.
Par Internet, lorsque vous cliquez sur "Ajouter ma carte de paiement" à la fin du processus de commande, vous déclarez accepter pleinement et sans réserve l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
Les données enregistrées par Little Pop constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Little Pop et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Little Pop confirme au client la prise en compte de sa commande par e-mail à l'adresse indiquée par le client.
La vente n'est considérée comme conclue qu'à compter de l'acceptation du paiement par Stripe et de la confirmation de la commande par Little pop.
La vente n'est considérée comme conclue qu'à compter de l'autorisation de paiement par Stripe du montant demandé de la malle, et de la confirmation de la commande par Little Pop.
Little Pop se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute nouvelle commande venant d'un client avec lequel un litige existe. Par ailleurs, en cas de souci lié au traitement de la commande, Little Pop contactera directement le client aux coordonnées indiquées par celui-ci, afin de l’informer et de lui proposer une solution.
Lors d'une passation de commande, le client fournit sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes :
  • Adresse e-mail

  • Nom et Prénom

  • Adresse

  • Ville

  • Code postal
  • Téléphone


En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Little Pop ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité de livraison, notamment si celles-ci sont incomplètes.

6. Essai des produits

Le client dispose d'un délai de 3 (trois) jours non ouvrés à compter de la réception du colis ou de la mise à disposition (en point relais et/ou Bureau de Poste et/ou chez Little Pop) pour essayer la sélection qui lui aura été envoyée.
Passé ce délai et sans nouvelles du client, Little Pop considère qu'il souhaite conserver la totalité des produits et procèdera alors au paiement de la malle. Il est strictement interdit au client d'utiliser et/ou de porter à l'extérieur les produits pendant le délai d'essayage, qu'ils ne souhaiteraient pas garder par la suite. Il est le seul responsable de tout dommage causé aux produits pendant le délai d'essai.
Dans le cas où les produits ont été désétiquetés, portés ou endommagés, ni le droit de retour ni le droit de rétractation seront mis en oeuvre.
Little Pop considère alors que les produits font l'objet d'un achat définitif er seront facturés au client. Dans le cas où ce type de produits a été retourné chez Little Pop, il sera renvoyé au client à ses frais (frais d'expédition Colissimo) et des frais de 9,90€ seront alors facturés pour traitement de ce retour.

7. Abonnement

Le client peut souscrire à l'abonnement Little Pop, qui n'est pas obligatoire.
L'abonnement permet une réduction des frais de livraison. En cas de souscription, il décide de recevoir une malle à la fréquence choisie :

  • À chaque changement de saison
  • Tous les 2 mois
  • Tous les 3 mois.
Cet abonnement est sans engagement, résiliable sans frais à tout moment. Les frais de stylisme s'appliquent sur les malles dans le cadre d'un abonnement.
Si le client souhaite mettre en pause son abonnement, il peut en faire la demande en envoyant un email à l'adresse support@littlepop.fr.
Le client aura la possibilité de modifier librement son abonnement dans son espace personnel.

8. Produits

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Ils sont produits et mis sur le marché par des fabricants reconnus, sous leur propre responsabilité.
Little Pop dispose d'une totale indépendance dans la sélection des produits proposés.
Les photographies des produits n'ont aucun caractère contractuel, ni leur poids précis ou celui des conditionnements que les fournisseurs peuvent modifier au gré des évolutions de gamme.
Little Pop se réserve le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits de son catalogue.

9. Disponibilité des produits

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles.

10. Zone, délai et tarifs de livraison


      a- Zone de livraison
La livraison est limitée aux zones suivantes, sauf dispositions exceptionnelles mises en place entre Little Pop et le client :

  • France métropolitaine
  • Sont exclus de la zone de livraison les autres pays ou territoires.
Les demandes de livraison en dehors de la France métropolitaine peuvent être adressées directement lors de la commande ou de la prise en charge de la commande. Les frais de livraison seront alors ajustés en fonction de la demande.


      b- Préparation de la commande
La malle est expédiée dans un délai de 5 jours ouvrés après que la commande soit passée.


      c- Délai de livraison
Les délais de livraison standards sont de 2 à 5 jours ouvrés après expédition.


      d- Réception par le client

Mode de livraison
Little Pop propose la livraison au domicile par Colissimo. En cas de besoin de livraison en point relais, cette demande pourra être adressée directement lors de la prise de commande ou au moment de son traitement directement à la personne en charge de la commande. Les frais de livraison seront alors ajustés en fonction de la demande.
Le client a la possibilité de demander une livraison à une personne tier. Cette demande devra être effectuée au moment de la confirmation de la commande.

Horaires
Les livraisons effectuées par Colissimo sont dépendants de leur offre.

Informations nécessaires pour la livraison
La livraison du colis dès la première tentative constitue un gain de temps et d’argent pour tous les acteurs de la chaîne : Little Pop, le transporteur, et le client.
Afin de permettre une livraison du premier coup dans les meilleures conditions, nous vous remercions de bien vouloir préciser toute information utile concernant notamment l’adresse de livraison et les disponibilités du réceptionnaire : digicode, nom sonnette, ...
Si vous travaillez en semaine, il est vivement conseillé d’indiquer votre adresse professionnelle comme adresse de livraison afin d’éviter de multiples échecs de livraison. En effet la livraison de votre malle se fera en main propre, le réceptionnaire doit donc être présent.

Réception du colis
Le client est tenu de vérifier le bon état du colis à la livraison. En cas de manquant ou de dégradation, le client doit formuler des réserves au moment de la livraison, à porter sur le Bon de livraison. Il convient donc de ne pas prendre congé avant d’avoir ouvert et contrôlé le contenu du colis.
Contactez-nous ensuite à support@littlepop.fr en précisant vos coordonnées, le numéro de la commande et la nature du problème, afin de trouver une résolution de votre problème.
En cas d’absence répétée du client lors de la livraison, les éventuels frais de retour des produits chez Little Pop et de réexpédition de la commande sont à la charge du client.
A Paris, en cas d’échec de livraison, le client aura la possibilité de retirer les marchandises dans les locaux de Little Pop sans surcoût.
Un éventuel retard de livraison par rapport aux délais indiqués aux présentes conditions générales ne donne pas droit à dommages et intérêts de la part de Little Pop.
Little Pop est déchargée de son obligation de livrer en cas de force majeure telle que guerre, émeute, incendie, grève, accident, catastrophe naturelle, impossibilité d'approvisionnement auprès d'un fournisseur.


      e- Tarifs de livraison
Le coût de la livraison à la charge du client est susceptible de varier en fonction de la zone géographique, du délai et des plages horaires de livraison, ainsi que du poids ou de la valeur des objets commandés. Les frais de livraison sont invariables pour une même commande quel que soit le nombre d'articles commandés.
Voici les principaux cas répertoriés :
Retrait aux locaux parisiens Little Pop - Gratuit
France métropolitaine : selon tarif transporteur

Pour les autres cas, merci de nous adresser une demande de devis à contact@littlepop.fr.

Les frais d'envoi correspondants doivent être sélectionnés et acquittés avec la commande.
Si le client choisit une catégorie ne correspondant pas à la réalité de sa commande, Little Pop se réserve le droit de décaler la livraison, voire d'annuler purement la commande.
Les frais de port sont susceptibles d’évoluer notamment en fonction de l’évolution des tarifs des sociétés de messagerie.

      f- Modalités de retour
Le mode de retour des produits sera identique au mode de livraison choisi, sauf autre accord entre le client et Little Pop. La malle retour contenant les articles retournés devront être expédiés dans le délai impartis, le cachet de la Poste faisant foi. Le client devra conserver la preuve de dépôt jusqu'à confirmation de la réception du colis retour dans les locaux de Little Pop. Le client doit s'assurer que le conditionnement permet un acheminement en toute sécurité (fermeture du colis) et préservant les produits, dans le cas d'une utilisation d'un contenant différent que celui fourni par Little Pop. Le colis ne doit pas présenter d'autres étiquettes de livraison apparentes, afin d'éviter toute erreur d'expédition. Si une telle situation se présentait, les frais de livraison retour seront facturés au client, à hauteur de 9,90€.

11. Paiement

Une pré-autorisation de 1€ de paiement est effectuée le jour de la commande effective. Ce montant n'est pas prélevé.

Le prestataire de paiement sécurisé en ligne STRIPE PAYMENTS EUROPE Ltd, utilisant le protocole SSL (Secure Socket Layer), réalise une empreinte de la carte bancaire. Les coordonnées bancaires ne sont jamais en possession du site Little Pop SAS.
L'empreinte n'entraîne pas de débit sur le compte bancaire du client. Il s'agit d'une pré-autorisation permettant de vérifier que le solde du compte du client est suffisant en vue du règlement des produits de sa sélection et que le moyen de paiement renseigné est valide. Dans le cas où le solde du client est insuffisant et/ou que la carte bancaire est invalide, la commande de la malle sera refusée.
Le client s'engage à fournir un moyen de paiement valide et être en possession des fonds suffisants correspondant au débit prévu. Pour toute commande, Little Pop se réserve le droit d'exiger de la part du client l'autorisation d'une caution du montant de la malle demandée, pour poursuivre la préparation de la commande. En cas de refus, la commande est annulée.En cas d'acceptation de la part du client, la caution est remboursée et/ou déduite du montant des articles conservés après validation des retours.
En cas de d'incident lors de la mise en oeuvre du débit prévu, des pénalités d'un montant égal à une fois et demi (1,5 fois) le taux d'intérêt légal français sont applicables de plein droit aux montants impayés dès notification du rejet de paiement bancaire. En cas de litige, les remises ou offres promotionnelles ne seront plus valables.

Si la commande du client comporte des frais de stylisme, 2 (deux) cas sont possibles :

  • Le client ne conserve aucun produit ou conserve des articles pour moins de 50€ TTC hors frais de livraison. Les frais de stylisme seront alors débités à la validation du renvoi de l'intégralité des produits par le client
  • Le client conserve au moins un ou plusieurs articles pour un montant minimum de 50€ TTC. Les frais de stylisme sont dans ce cas offerts et ne seront pas facturés au client

Le montant final de la commande est prélevé sur la Carte Bancaire renseignée lors de la commande. Le montant final est confirmé par le client lors de la confirmation des articles gardés et/ou retournés. Ce prix est indiqué sur la confirmation de paiement adressée au client par Little Pop.


Le client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à Little Pop SAS vaut autorisation de débit sur son compte bancaire, correspondant au montant des produits commandés. Le cas échéant, une notification d'annulation de commande pour défaut de paiement est envoyée au client sur l'adresse email communiquée par le client lors de son inscription sur le site.
Les articles retournés sont attendus sous 2 (deux) semaines maximum. En cas de non renvoi effectif des articles à Little Pop par le client sous ce délai, le montant de ces articles sera dû par le client et prélevé sur la Carte Bancaire renseignée lors de la commande.
Le paiement s'effectue par carte bancaire : Visa, EuroCard, MasterCard, CB.
Le système de paiement sécurisé Stripe est utilisé par le site www.littlepop.fr.

Les informations personnelles que les clients sont amenés à communiquer sont parfaitement protégées et cryptées avant transmission au centre de traitement.

Lorsque la totalité de la somme d’argent due n’est pas payée par le client, elle devient un impayé. A cet effet, nous pouvons être tenus de communiquer vos données personnelles à notre prestataire de recouvrement de créances.

A échéance des 3(trois) jours non ouvrés d'essayage des tenues, si le client n'a manifesté aucune volonté de retourner des articles via les moyens mis à sa disposition (email, WhatsApp, SMS), la totalité du montant de la malle sera considéré comme accepté et dû.

Le paiement des achats (vêtements conservés dans une Malle) s’effectue par prélèvement sur le moyen paiement enregistré au moment de la commande en ligne de la Malle (carte bancaire de crédit Visa ou Mastercard).

Le prélèvement comprend :
1. le montant total des produits conservés, dont pourra être déduit le montant des offres en cours auxquelles le client est éligible au moment de l'achat
2. les frais de livraison
3. les frais de stylisme le cas échéant

Le client garantit à Little Pop SAS qu’il est pleinement autorisé à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que ses moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le Site. Little Pop SAS ne pourra être tenue pour responsable de tout usage frauduleux du moyen de paiement utilisé.

Little Pop SAS se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas d’incident de paiement ou de refus de l'autorisation de paiement du montant total de la malle avant son expédition.


12. Promotions, remises, fidélité

Little Pop est susceptible d’accorder à ses clients des remises sur tout ou partie du catalogue.
Les remises sont accordées par rapport au prix affiché (non barré). Ainsi en cas de prix barré les remises s’appliquent sur le prix déjà remisé sur le site. Les prix catalogue sont susceptibles d’être modifiés sans préavis, notamment en cas d’erreur de saisie.
Typologies de remise :

  • Remise accordée à un particulier : toute personne ayant cumulé un certain montant d’achat TTC sur le site www.littlepop.fr est susceptible de bénéficier pour ses achats suivants de bons cadeau, ou de remises additionnelles valables sur l’ensemble du site.
  • Les bons cadeaux viennent en déduction du prix affichés.
Les données enregistrées par le système informatique de Little Pop constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Little Pop et ses clients.

Parrainage

  • Principe : le programme de parrainage permet à toute personne ayant un compte Little Pop de promouvoir la malle et d'obtenir une récompense. Lorsqu'un client parraine un utilisateur, ce dernier devient son "filleul". Un utilisateur déjà inscrit ne peut être parrainé. Le parrainage est disponible pour une durée limitée et Little Pop se réserve le droit de le ssupendre ou l'annuler à tout moment. Little Pop peut également modifier les récompenses associées au programme sans avertissement préalable.
  • Fonctionnement : Chaque client possède un code de parrainage unique et personnel visible dans son espace personnel. Pour bénéficier du parrainage, le filleul doit commander via le lien partagé par son parrain ou entrer directement le code dans le champ "code promo" prévu à cet effet au moment de sa commande. Pour que le parrain obtienne une récompense, il faut que son filleul soit facturé 10€ minimum pour les articles de sa malle. La récompense se présente sous la forme d'une somme en euros (créditée sur la compte du parrain) ou d'un code promotionnel. Le parrain peut en bénéficier sur ses prochaines commandes de malle, uniquement sur le site Little Pop. En aucun cas le client ne peut réclamer le montant de sa cagnotte en argent comptant.

13. La collecte Little Pop


Les clients Little Pop ont la possibilité d’utiliser leur malle retour pour renvoyer et recycler des vêtements de seconde main dont ils n’ont plus l’usage. Ces vêtements envoyés à Little Pop dans le cadre de la collecte fait l’objet d’un don, aucune contrepartie ne pourra être exigée de la part de Little Pop en échange de ce don.

      a- Fonctionnement, tri et qualité
Les clients Little Pop utilisent leur malle retour pour retourner les articles de seconde main qu’ils souhaitent proposer au rachat à Little Pop.
A réception du colis dans les locaux de Little Pop, le contrôle qualité inspecte les pièces reçues afin de déterminer celles qui correspondent aux critères de reprises de Little Pop et pourront faire l’objet d’une bon d’achat à valoir sur la prochaine commande de malle Little Pop. Le bon d’achat est calculé suivant un barème défini par Little Pop.

      b- Les critères de reprise
Les critères de reprise des vêtements de seconde main par Little Pop sont les suivants :

  • Les vêtements enfants de tailles 2 (ou 24 mois) à 8 ans et accessoires
  • Les chaussures neuves avec étiquette
  • Les pièces doivent être d’occasion en parfait état ou neuves : sans défaut, sans odeur, sans tâche, sans trou, sans marque d’usure, pas déformée ni décolorée, sans retouche, sans bouloche, fermeture (zips, boutons etc...) en parfait état de marche, logo ou flocage non abîmés ou craquelés
  • Les pièces doivent être identifiables : les étiquettes indiquant la marque, la taille et les conseils d’entretien du vêtement doivent être présentes
  • Les pièces doivent être propres et non froissées
  • Seules certaines marques sont acceptées par notre service qualité pour obtenir les crédits Little Pop. Les marques non reprises sont celles issues de supermarchés (hors Monoprix), et discount (de type H&M, Primark, …)

Les informations complémentaires et le barème des prix de reprise sont disponibles sur le site : https://www.littlepop.fr/vendre.
Les prix de reprise indiqués sont uniquement à titre informatif. Lors du tri des vêtements reçus, Little Pop se réserve le droit de refuser tout article qu’elle ne juge pas conforme aux critères de reprise indiqués précédemment.
Aucune contrepartie monétaire ne peut être exigée en échange du don des vêtements. Un bon d’achat peut être émis après tri des vêtements, utilisable sur une prochaine commande de malle Little Pop.

      c- Les pièces non reprises
Voici une liste non exhaustive des pièces non reprise dans le cadre de la collecte Little Pop :

  • Les vêtements homme et femme ne sont pas repris
  • Les chaussures usées (autre que neuves avec étiquette)
  • Les vêtements de sport
  • Les contrefaçons
  • Les sous-vêtements
  • Les pyjamas
Les pièces reçues qui ne seront pas reprises par Little Pop seront données à des associations locales pour démunies. Si le client souhaite les récupérer, elles pourront lui être envoyées à ses frais par Colissimo. Le renvoi des articles sera facturé 9,90€ en plus des frais d’expédition.

      d- Utilisation par Little Pop des articles de seconde main repris
Les articles repris par Little Pop dans le cadre de la collecte pourront être revendus comme article de seconde main par Little Pop. Le client ne peut s’opposer à cette vente, ni demander de contrepartie autre que les bons d’achat Little Pop éventuellement accordés lors de la collecte.

      e- Garanties légales
L’ensemble des Produits proposés dans les Sélections Little Pop sont couverts par les garanties légales de conformités et des vices cachés. Pour faire exercer ces garanties, le client doit contacter le service client Little Pop.

      f- Prix des articles
Les prix sont déterminés selon les critères de marque, état, et le prix estimé neuf. Le prix de rachat prend en compte les frais mis en oeuvre par Little Pop dans le traitement des articles et leur stockage.
Little Pop propose un rachat ferme, au prix le plus juste.

14. Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Little Pop ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.
Little Pop ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie, catastrophe.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.littlepop.fr. Little Pop dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
En outre, le client s’engage à respecter les conditions et précautions d'utilisation des produits, notamment si elles sont stipulées sur les emballages.
Little Pop ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des articles livrés au client.
Little Pop ne peut être tenu pour responsable des éventuelles modifications apportées par les fabricants et/ou les fournisseurs dans la composition des articles vendus sur le site www.littlepop.fr.
En tout état de cause, la responsabilité de Little Pop sera limitée au montant de la commande.

15. Droit applicable et litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige sur son interprétation et/ou exécution, le tribunal de Commerce de Paris sera seul compétent.
Le client et Little Pop privilégieront toujours une solution amiable avant toute action en justice.
En vertu des articles 313-1 et suivants du Code pénal, constitue une escroquerie " le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge ".
Le délit d'escroquerie par utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement peut donner lieu à une peine de 5 ans d'emprisonnement et à une amende de 400 000 €. La simple tentative est punie des mêmes peines. La politique de notre site est de poursuivre au pénal quiconque se rendra coupable de telles tentatives de fraude. Nous n'hésiterons pas à porter plainte, notamment sur la base des informations fournies lors des commandes en ligne (adresse IP, nom, prénom ou coordonnées de livraison).

16. Protection des données personnelles

Les informations nominatives collectées auprès du client sont indispensables pour assurer le traitement de la commande, l'acheminement de cette commande et l'établissement de la facture correspondante.

Le défaut de renseignement d'une telle information entraîne un refus de la commande.

17. Contact

Little Pop
25 rue de Turbigo
75002 PARIS
France
contact@littlepop.fr